L’étude de sol avant construction est-elle obligatoire ?

par Auguste et Claire
330 vues
Etude de sol obligatoire ou pas : détails à savoir pour se fixer

Si une étude de sol n’est pas obligatoirement requise avant la construction d’un bâtiment, il convient de faire constater néanmoins qu’il y a aujourd’hui, en moyenne 20 000 sinistres par an sur les chantiers, y compris les catastrophes naturelles. Cela prouve qu’il est très important de connaître les propriétés mécaniques et les propriétés du sol dont dépend votre structure. C’est pour cette raison que des études de sol sont fortement recommandées, afin d’entretenir et de protéger au maximum le bâtiment, surtout si le terrain est situé dans une zone à risque. Cela évite les dommages et assure la stabilité de la fondation. Alors, dans quelles situations l’étude de sol est-elle obligatoire ? La réponse est dans cet article.

Qu’est-ce que la recherche de sol ?

L’étude de sol est une première étape avant toute construction de maison sur un terrain vierge. Cette analyse issue de la géotechnique permet d’observer la composition du terrain et de définir des types de construction. Cela permet également de dériver la catégorie de fondation privilégiée, puisque le sol a un effet direct sur la structure du bâtiment.

En effet, les sols sont hétérogènes et s’ils ne sont pas pris en compte avant le début du chantier, ils peuvent provoquer des dégâts importants. Il existe différents types de sols, chacun avec ses propres particularités. Spécifiquement: Pente; sol au-dessus de la nappe phréatique; atterrir au-dessus de la cavité; instabilité du sol due à la présence d’argile ou d’autres matériaux; atterrir près d’une rivière ou d’un cours d’eau; sol contaminé.

Il existe différentes catégories d’études géotechniques :

  • Analyse G1 : Expertise pré-construction;
  • Analyse G2 : pour les études de conception;
  • Analyse G3 : pour mener des recherches;
  • Analyse G4 : Pour le contrôle exécutif;
  • Analyse G5 : Etudes géotechniques après diagnostic.

L’étude de sol est-elle nécessaire ?

L’étude de sol est-elle nécessaire ?

La loi ELAN du 23 novembre 2018 relative à l’habitat, à l’aménagement et au développement du numérique rend obligatoires les études de sol pour la vente de certains terrains à bâtir. A compter du 1er octobre 2020, les sols à risque argileux modéré à élevé seront soumis à cette obligation. Pour les autres terrains, les études géotechniques ne sont pas obligatoires, mais sont tout de même fortement recommandées.

Les maisons dont les fondations ne sont pas adaptées au type de sol peuvent présenter un risque pour leurs habitations. Sachez aussi que réparer ou refaire des fondations peut coûter très cher.

Prévoyez jusqu’à 10 jours de temps de traitement après avoir soumis une demande à une firme professionnelle. L’intervention sur site dure environ une demi-journée selon la situation, et un rapport est rendu au bout de 2 à 3 semaines.

Qui peut effectuer des recherches sur le sol?

La loi française dit que l’étude du sol est à la charge du vendeur du terrain. Ce dernier doit donc solliciter une expertise de type G1 auprès du Bureau d’Etudes Thermique. Ces bureaux d’études sont représentés par des géomètres qualifiés et certifiés et autres experts thermiques. Ce dernier doit avoir une majeure en géologie ou en génie géotechnique.

Le rapport remis par le géomètre doit être joint à l’acte authentique de vente d’argile. Le document est étroitement lié au diagnostic immobilier obligatoire de l’état des risques et de la contamination (ERP), qui indique divers risques autour des chantiers de construction. Ces risques peuvent être naturels, miniers, techniques ou industriels.

Lors de son intervention, le géotechnicien doit se conformer à la norme NF-P-94-500 de novembre 2013. Pour savoir si le terrain retenu pour votre projet est soumis à des obligations d’analyse de sol, vous pouvez vous rendre sur le Portail Géorisques du gouvernement.

Comment mener une étude de sol ?

Comment mener une étude de sol ?

Dans la plupart des cas, l’intervention d’un bureau d’études thermiques professionnel pour réaliser des études de sol se décompose en plusieurs phases distinctes :

  • Les professionnels procèdent d’abord à une étude globale du site et à une analyse bibliographique théorique du terrain concerné.
  • Relevés géotechniques : Les géomètres sondent directement dans le sol pour en extraire des échantillons afin de les caractériser
  • Caractérisation du sol suite à des prélèvements en laboratoire. Cela permet de définir les informations techniques du terrain
  • Recommandations pour soumettre un rapport complet

Les études de type G1 sont également divisées en deux phases d’analyse : la collecte des informations est appelée G1 ES (Site Study), et la définition des principes généraux de construction est appelée G1 PGC.

La phase G1 PGC est divisée en 3 tâches séquentielles, à savoir l’étude de la littérature, la synthèse des archives et la visite du site.

Combien coûte une étude de sol ?

Le prix de l’étude de sol varie d’une entreprise à l’autre. La raison en est que les normes varient selon le projet de construction et que plusieurs facteurs entrent en jeu. En particulier:

  • Propriétés du terrain : accessibilité, remblais, cours d’eau, remblais, etc;
  • Géologie : niveaux argileux, risque sismique, plâtre ou cavités;
  • La complexité du projet : construction du sous-sol, surface au sol, etc.

Le prix de telles études est estimé à près de 1% du coût du projet de construction. Il est préférable d’obtenir plusieurs devis de différentes sociétés de recherche thermique afin de pouvoir comparer les prix.

Qui devrait payer pour l’étude de sol ?

Le vendeur du terrain se charge financièrement de l’étude de sol G1 PGC (pour un coût moyen de 1 000 euros) et de le mettre à disposition de l’acquéreur lors de la vente. L’acheteur doit effectuer une recherche de sol G2 avant la construction.

Articles similaires

4/5 - (1 vote)

Laissez un commentaire